Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. V.Q. VQZ-3 - Règlement sur le zonage et l’urbanisme

Article 92
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Texte intégral
92.Groupe Récréation 1 - de loisirs
Ce groupe comprend tous les usages liés aux loisirs, notamment ceux liés à l'activité physique.
À titre indicatif, appartiennent à ce groupe les usages suivants :
1°un aréna;
2°un gymnase;
3°un palestre;
4°une patinoire;
5°une piscine;
6°un terrain de base-ball, football, soccer, softball, badminton, croquet, sports de piste et pelouse;
7°un centre sportif ou de conditionnement physique;
8°un centre culturel ou un théâtre;
9°un court de tennis, de squash, de raquetball;
10°un centre d’interprétation.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 92.
92.Groupe Récréation 1 - de loisirs
Ce groupe comprend tous les usages liés aux loisirs, notamment ceux liés à l'activité physique.
À titre indicatif, appartiennent à ce groupe les usages suivants :
1°un aréna;
2°un gymnase;
3°un palestre;
4°une patinoire;
5°une piscine;
6°un terrain de base-ball, football, soccer, softball, badminton, croquet, sports de piste et pelouse;
7°un centre sportif ou de conditionnement physique;
8°un centre culturel ou un théâtre;
9°un court de tennis, de squash, de raquetball;
10°un centre d’interprétation.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 92.
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